Protection d\'un logiciel

posté le 14-12-2007

Bonjour, Nous développons un logiciel de navigation qui est protégé par un dongle (clé USB) C'est ce dongle qui permet d'ouvrir le logiciel à chaque utilisation et qui nous permet donc de certifier de l'autenticité de celui-ci. N'importe qui peut avoir un CD d'installation du logiciel, mais il ne pourra pas l'ouvrir sans le dongle fourni lors de l'achat du logiciel. J'aurais 2 questions: - Si un client perd son dongle, a-t-on le droit de lui dire qu'il doit acheter à nouveau le logiciel puisque de notre côté nous ne savons pas si il l'a donné à quelqu'un d'autre par exemple en prétextant qu'il l'a perdu? - Nos clients ont-ils le droit de revendre leurs logiciels? Merci par avance. Marie

Protection d\'un logiciel

posté le 07-01-2008

Première question : Si un client perd son dongle, a-t-on le droit de lui dire qu'il doit acheter à nouveau le logiciel puisque de notre côté nous ne savons pas s’il l'a donné à quelqu'un d'autre par exemple en prétextant qu'il l'a perdu ?

Vous avez effectivement le droit de mettre en place cette modalité, mais sous la réserve exprès d’en avoir préalablement averti le client lors de l’achat : cela suppose d’expliquer que vous ne pouvez pas désactiver un dongle perdu et que par conséquent, en cas de perte et pour éviter toute fraude, le client devra impérativement repayer un exemplaire du logiciel.

 

Deuxième question : Nos clients ont-ils le droit de revendre leurs logiciels ?

Non, sauf si vous l’autorisez expressément dans le contrat de licence qui accompagne le logiciel. Il est néanmoins conseillé de l’interdire expressément pour plus d’efficacité juridique.