17 Mai 2008    

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IAS - La norme

Finances, gestion, trésorerie

 
 
 
 
 

Composants

4 types de documents :

  • Les IAS:  normes comptables 1 à 41, développées par l'ex-IASC jusqu'au 1/4/2001.
  • Les IFRS:  normes comptables désormais développées par l'IASB (seul l'IFRS 1 est parue).
  • Les SIC:  recommandations rédigées par le comité du même nom pour la mise en place des normes IAS.
  • Les IFRIC:  nouvelles recommandations rédigées pour les IFRS.

Tableau des normes IAS/IFRS et des SIC correspondants

D'après un document ACA conseil (Artaud, Courtheoux et Associés).

    • SIC 6  Coûts de modification de logiciels existants
  • IAS 1  Présentation des états financiers
    • SIC 8  Première application des IAS en tant que référentiel comptable
    • SIC 18  Cohérence et permanence des méthodes - Autres traitements autorisés
    • SIC 29  Informations à fournir sur les concessions de services
  • IAS 2  Méthode de valorisation des stocks
    • SIC 1  Cohérence des méthodes - Différentes méthodes de détermination du coût des stocks
  • IAS 7  Tableau des flux de trésorerie
  • IAS 8  Résultat net de l'exercice, erreurs fondamentales et changements de méthodes comptables
  • IAS 10  Événements survenant après la date de clôture
  • IAS 11  Contrats de construction
  • IAS 12  Impôts sur le résultat
    • SIC 21  Impôt sur le résultat - Récupération des actifs non amortissables réévalués
    • SIC 25  Impôt sur le résultat - Modification du statut fiscal d'une entreprise ou de ses actionnaires
  • IAS 14  Information sectorielle
  • IAS 15  Information reflétant les effets des variations de prix
  • IAS 16  Immobilisations corporelles
    • SIC 6  Coûts de modification de logiciels existants
    • SIC 14  Immobilisations corporelles - Indemnisation liée à la dépréciation ou à la perte de biens
    • SIC 21  Impôt sur le résultat - Récupération des actifs non amortissables réévalués
    • SIC 23  Immobilisations corporelles - Coût de grande inspection ou de travaux de rénovation
  • IAS 17  Contrats de location, crédit-bail
    • SIC 15  Avantages dans les contrats de location simple
    • SIC 27  Transactions ayant la forme juridique d'un contrat de location ou de cession-bail
  • IAS 18  Produits des activités ordinaires
    • SIC 31  Produits -Transactions de troc publicitaire
  • IAS 19  Avantages du personnel
  • IAS 20  Comptabilisation des subventions publiques et informations à fournir sur l'aide publique
    • SIC 10  Aide publique - Absence de relation spécifique avec des activités professionnelles
  • IAS 21  Effets des variations des cours des monnaies étrangères
    • SIC 7  Introduction de l'Euro
    • SIC 11  Opération de change - Incorporation des pertes consécutives à une forte dévaluation monétaire dans le coût des actifs
    • SIC 19  Monnaie de présentation - Évaluation et présentation des états financiers selon les normes IAS 21 et IAS 29
    • SIC 30  Monnaie de présentation - Conversion d'une monnaie de présentation
  • IAS 22  Regroupement d'entreprises
    • SIC 9  Regroupement d'entreprises - Classification en acquisitions ou en mises en commun d'intérêts
    • SIC 22  Regroupement d'entreprises - Ajustements des justes valeurs à la suite d’une acquisition
    • SIC 28  Regroupement d'entreprises - « Date d'échange » et juste valeur des titres de participation
  • IAS 23  Coûts des emprunts
    • SIC 2  Cohérence des méthodes - Incorporation des coûts d'emprunt dans le coût des actifs
  • IAS 24  Information relative aux parties liées
  • IAS 26  Comptabilité et rapports financiers des régimes de retraite
  • IAS 27  États financiers consolidés et comptabilisation des participations dans les filiales
    • SIC 12  Consolidation - Entités ad hoc
    • SIC 33  Consolidation et méthode de la mise en équivalence - Droits de vote potentiels et affectation des participations
  • IAS 28  Comptabilisation des participations dans les entreprises associées
    • SIC 3  Élimination des profits et pertes latents résultant des transactions avec des entreprises associées
    • SIC 20  Méthodes de la mise en équivalence - Comptabilisation des pertes
    • SIC 33  Consolidation et méthode de la mise en équivalence - Droits de vote potentiels et affectation des participations
  • IAS 29  Présentation des informations financières dans les économies hyper inflationnistes
    • SIC 19  Monnaie de présentation - Évaluation et présentation des états financiers selon les normes IAS 21 et IAS 29
    • SIC 30  Monnaie de présentation - Conversion d'une monnaie de présentation
  • IAS 30  Informations à fournir dans les états financiers des banques et des institutions financières assimilées
  • IAS 31  Information financière relative aux participations dans les coentreprises (joint venture)
    • SIC 13  Entités contrôlées conjointement - Apports non monétaires par des coentrepreneurs
  • IAS 32  Instruments financiers : informations à fournir et présentation
    • SIC 5  Classification des instruments financiers - Clauses conditionnelles de règlement
    • SIC 16  Capital social - Propres instruments de capitaux propres rachetés (actions propres)
    • SIC 17  Frais d'augmentation de capital
  • IAS 33  Résultat par action
    • SIC 24  Résultat par action - Instruments financiers et autres contrats pouvant être établis en actions
  • IAS 34  Information financière intermédiaire
  • IAS 35  Abandon d’activités
  • IAS 36  Dépréciations d’actifs
  • IAS 37  Provisions, passifs et actifs éventuels
  • IAS 38  Immobilisations incorporelles
    • SIC 6  Coûts de modification de logiciels existants
    • SIC 32  Immobilisations incorporelles - Coût des sites internet
  • IAS 39  Instruments financiers : comptabilisation et évaluation
    • SIC 20  Méthodes de la mise en équivalence - Comptabilisation des pertes
    • SIC 33  Consolidation et méthode de la mise en équivalence - Droits de vote potentiels et affectation des participations
  • IAS 40  Immobilier de placement
  • IAS 41  Agriculture
  • IFRS 1  First Time Adoption (FTA)
 
 
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