Bien avant l'arrivée de l'informatique, le domaine du droit a possédé son langage spécialisé. La rencontre des deux n'a pas engendré la simplicité, loin s'en faut.

Avertissement

Les chapitres ci-dessous ne traduisent que l'opinion de leur auteur et ne peuvent constituer un avis juridique.
Bien sûr, il ne suffit pas de suivre les quelques conseils de ce site, voire même des sites juridiques spécialisés, pour être exonéré de toute responsabilité. La responsabilité est une affaire personnelle et chaque lecteur doit vérifier sa propre situation, si besoin est, en consultant un spécialiste juridique.

• en matière de droit du travail, notamment à propos de l'usage de l'informatique sur le lieu de travail, la législation, la jurisprudence et les dispositions conventionnelles évoluent en permanence. Elles sont parfois contradictoires.
• pour les relations commerciales et contractuelles le droit d'auteur et la propriété industrielle, les législations nationales, européennes et internationales sont complexes. Chaque contrat de licence est différent et particulièrement dense.

Les lignes qui suivent sont essentiellement destinées à éveiller la vigilance. N'hésitez donc pas à prendre conseil auprès d'un juriste à l'avance, c'est toujours le meilleur conseil que l'on puisse donner.

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